Conditions d’utilisation

CONDITIONS D’UTILISATION DE CLUB ZÉNITH / ZENITH CLUB

 

Veuillez lire attentivement les Conditions d’utilisation (ci-après les « Conditions d’utilisation ») ci-dessous de Club Zénith / Zenith Club Inc., société dont le siège social est situé au 665 rue Guilbault, Longueuil, dans la province de Québec (J4H2V3), au Canada (ci-après « Club Zénith / Zenith Club »).

 

Club Zénith / Zenith Club opère le présent site web (ci-après la « Plateforme »). En décidant d’utiliser la Plateforme et les services de Club Zénith / Zenith Club, l’utilisateur, entendu comme l’utilisateur final ou l’organisation que vous représentez ou pour laquelle vous travaillez (ci-après l’« Utilisateur » ou les « Utilisateurs » ou « vous ») accepte toutes les Conditions d’utilisation indiquées ci-dessous qui régissent le contenu et l’utilisation de la Plateforme, ainsi que la politique de protection des renseignements personnels figurant à la suite des Conditions d’utilisation de Club Zénith / Zenith Club.

 

Ces Conditions d’utilisation ont pour effet de lier juridiquement l’Utilisateur et Club Zénith / Zenith Club (ci-après les « Parties »). Les Parties sont en droit d’invoquer les présentes Conditions d’utilisation et de prendre toutes les mesures utiles et nécessaires pour les faire respecter.

 

Si l’Utilisateur n’accepte pas les présentes Conditions d’utilisation ou, selon le cas, les Conditions d’utilisation telles que modifiées de temps à autres, il ne doit pas, ou ne doit plus, utiliser la Plateforme.

 

Les termes définis dans les présentes Conditions d’utilisation sont utilisés dans la politique de protection des renseignements personnels et les conditions générales de vente, le cas échéant (les Conditions d’utilisation, la politique de protection des renseignements personnels et les conditions générales de vente sont ci-après désignées les « Mentions légales ») de Club Zénith / Zenith Club. Nous vous recommandons d’en prendre connaissance.

 

 

ACCÈS ET UTILISATION DE LA PLATEFORME

 

Si vous naviguez sur la Plateforme, cela signifie que vous avez lu, compris et accepté les Conditions d’utilisation.

 

La Plateforme est accessible depuis n’importe quel outil informatique (ordinateur, cellulaire intelligent, tablette, etc.) et sur tous les navigateurs.

 

Pour une utilisation optimale, nous préconisons l’utilisation des navigateurs suivants : Google Chrome, Safari.

 

 

LE SERVICE

 

La Plateforme est accessible en tout temps. Il peut arriver que la Plateforme soit temporairement indisponible en cas de mises à jour ou de problèmes techniques. Club Zénith / Zenith Club n’est pas responsable en cas d’interruption de service ou de mise à jour. Club Zénith / Zenith Club essaie d’effectuer les mises à jour lorsque l’affluence des visites sur la Plateforme est à son plus bas. 

 

Club Zénith / Zenith Club ne garantit pas que la Plateforme, ou toute partie de celle-ci, fonctionnera sur du matériel informatique ou des périphériques particuliers. Par ailleurs, la Plateforme peut être sujette à des dysfonctionnements et à des retards inhérents à l’utilisation d’Internet et des communications électroniques.

 

Club Zénith / Zenith Club se réserve le droit d’ajouter, de supprimer et de modifier tout le contenu, ou une partie de celui-ci, sur la Plateforme, à l’exception du contenu propre à l’Utilisateur. Club Zénith / Zenith Club ne peut pas être tenue responsable des fautes, des erreurs typographiques et des bogues. Chaque Utilisateur créé dans le système est propriétaire du contenu de son compte. Club Zénith / Zenith Club ne supprime rien à moins qu’un Utilisateur n’en fasse la demande.

 

Chaque Utilisateur de la Plateforme s’engage, non limitativement, à ne pas :

 

a)     Utiliser la Plateforme d'une façon qui pourrait endommager, mettre hors service, surcharger ou compromettre la Plateforme ;

 

b)     Perturber la sécurité ou autrement abuser de la Plateforme, ni d'aucun service, ressource des systèmes, serveurs ou réseaux reliés à la Plateforme ou à des sites affiliés ou reliés ou accessibles à travers eux ;

 

c)     Déranger ou perturber l'utilisation ou la jouissance de la Plateforme par d'autres services ou des sites affiliés ou reliés ;

 

d)     Télécharger, afficher ou autrement transmettre sur la Plateforme un virus ou autre fichier ou programme informatique nuisible, dérangeant ou destructeur ;

 

e)     Utiliser un robot, araignée ou autre dispositif automatique ou procédé manuel afin de contrôler ou copier les pages de la Plateforme ou son contenu ;

 

f)       Transmettre à travers la Plateforme des courriels, des chaînes de lettres, des messages pourriels ou autres types de courriels de masse non sollicités ;

 

g)     Tenter d'obtenir un accès non autorisé à la Plateforme ou à certaines portions de celle-ci auxquels l'accès est limité. De plus, l’Utilisateur convient qu’il est le seul responsable pour toutes actions et communications entreprises ou transmises à ou pour son compte, et il convient de respecter toutes les lois applicables quant à son utilisation ou ses activités sur la Plateforme.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

À moins d’indication contraire, tous les droits de propriété intellectuelle (marque de commerce, droit d’auteur, etc.) (ci-après la « Propriété intellectuelle ») liés à la Plateforme sont la propriété exclusive de Club Zénith / Zenith Club. Vous ne pouvez ni copier ni utiliser le matériel, la structure, le menu, l’apparence ou les caractères qui apparaissent sur la Plateforme sans le consentement explicite de Club Zénith / Zenith Club.

 

Certains noms, mots, titres, expressions, logos, icônes, graphiques, dessins, noms de domaine ou autre, contenus sur la Plateforme ou les Médias sociaux peuvent entre autres être des marques de commerce ou des appellations commerciales, déposées ou non déposées (aux fins de ces Conditions d’utilisation, elles sont toutes désignées par le terme « Marques de commerce »). Ces Marques de commerce sont protégées par les lois canadiennes et étrangères applicables aux marques de commerce et sont, selon le cas, la propriété exclusive de Club Zénith / Zenith Club.

 

Sans en limiter la portée, les éléments de Propriété intellectuelle appartenant à Club Zénith / Zenith Club incluent, non exhaustivement, les éléments suivants :

 

-        Tous les logos, dessins, graphismes, photos, vidéos, marques (déposées ou non), symboles, textes, expressions, mots ainsi que tout le contenu général de la Plateforme ou les Médias sociaux n’étant pas déjà soumis à des droits de Propriété intellectuelle ;

-        Tous les logiciels, API et matériaux mis à la disposition par la Plateforme ;

-        Toutes les bases de données mises à disposition par la Plateforme ou les Médias sociaux ; et

-        Tout le contenu proposé par la Plateforme en libre téléchargement.

 

À moins d’indication contraire, tous les renseignements fournis sur la Plateforme appartiennent à Club Zénith / Zenith Club, et sont protégés par les lois applicables en l’espèce. De plus, l'information ne peut autrement être copiée, affichée, distribuée, téléchargée, exploitée sans licence, modifiée, publiée, reproduite, réutilisée, vendue, transmise ou utilisée à des fins d'œuvres dérivées, publiques ou commerciales sans une autorisation écrite et expresse de Club Zénith / Zenith Club. L'information est protégée en vertu de la législation sur le droit d'auteur et les marques de commerce du Canada et des pays qui hébergent la Plateforme ou les Médias sociaux.

 

Les images et le texte, ainsi que les vidéos contenus sur la Plateforme qui sont téléchargés, copiés, enregistrés ou imprimés sont encore soumis à ces Conditions d’utilisation. Vous devez vous assurer que tous les avis concernant les droits d'auteur et les marques y figurent toujours. Le contenu de la Plateforme peut être modifié en tout temps sans préavis. Pour obtenir de plus amples renseignements concernant l’autorisation d’utiliser, de reproduire ou de publier à nouveau toute information présentée sur la Plateforme ou des médias sociaux, veuillez nous contacter à support@leclubzenith.com.

 

Nulle disposition des présentes ne doit être interprétée comme conférant une licence ou un droit quelconque à l’Utilisateur en vertu des lois concernant les droits d'auteur ou les marques de commerce.

 

Tout téléchargement, retransmission, copie ou modification non autorisés de la Propriété Intellectuelle ou des données contenues sur la Plateforme peut contrevenir aux lois incluant celles relatives aux marques de commerce ou aux droits d'auteur, et pourrait exposer l'Utilisateur à des poursuites judiciaires.

 

Sous réserve des lois applicables, l’importation, la création, la soumission ou le stockage de contenu par l’Utilisateur confère à Club Zénith / Zenith Club une licence non-exclusive gratuite, cessible, sous-licenciable, et ce dans le monde entier. Cette licence autorise Club Zénith / Zenith Club à héberger, utiliser, modifier, reproduire, publier, représenter publiquement, créer des œuvres dérivées, ou encore distribuer votre contenu. En vertu de cette licence, Club Zénith / Zenith Club ne peut utiliser votre contenu que dans le cadre de l’exploitation, de la promotion ou de l’amélioration de ses services. Si vous souhaitez mettre fin à cette licence, il vous suffit de supprimer votre compte. Le contenu que vous avez partagé sera cependant toujours visible pour les autres Utilisateurs : vous pouvez en demander la suppression, sous certaines réserves, auprès de la personne ressource, que vous pouvez contacter à support@leclubzenith.com.

 

LIENS EXTERNES

 

Il se peut qu'en utilisant un hyperlien, l’Utilisateur quitte la Plateforme ou les Médias sociaux pour accéder à du contenu externe (ci-après les « Sites Internet Externes »). Club Zénith / Zenith Club met à disposition des Utilisateurs, en plus de ses propres contenus, des liens vers des Sites Internet Externes uniquement pour raison de convivialité et à titre d’information pour l’Utilisateur. Club Zénith / Zenith Club n’a aucun contrôle sur le contenu de ces Sites Internet Externes et n’assume aucune responsabilité quant à leur exactitude, précision, exhaustivité, authenticité, actualité ou adéquation. Toute responsabilité de Club Zénith / Zenith Club est exclue, en particulier concernant les dommages directs ou indirects ou les conséquences liées à l’utilisation des contenus de ces Sites Internet Externes. Club Zénith / Zenith Club n’exerce aucune influence sur les contenus des Sites Internet Externes auxquels renvoient les liens et s’affranchit de toute responsabilité quant à sa sélection rigoureuse, aux contenus des liens externes, en particulier à ceux qui ont été modifiés après la mise en place du lien. Club Zénith / Zenith Club n’exige pas la transmission des informations, ne sélectionne pas les destinataires des informations transmises ni les informations elles-mêmes, et ne les modifie pas. En outre, aucune sauvegarde intermédiaire automatique à court terme de ces liens externes n’est effectuée par Club Zénith / Zenith Club en vertu de la méthode de création et de consultation des liens en vigueur. Par conséquent, la responsabilité du contenu des Sites Internet Externes accessibles via des liens externes incombe exclusivement à leurs exploitants.

 

En outre, Club Zénith / Zenith Club ne peut nullement garantir l’absence de violation de quelconque loi, incluant l’absence de violation des droits d’auteur ou des marques de commerce ou des droits de tiers par ces Sites Internet Externes ou leur contenu, ni l’absence de virus ou d’autres composantes nuisibles.

 

Aucune garantie n’est apportée quant à l’authenticité des documents disponibles sur Internet.

 

 

MÉDIAS SOCIAUX

 

Les conditions suivantes s’appliquent lorsque vous accédez à une page de média social, un compte d'Utilisateur, un site web, un réseau ou à toute application contenue dans ceux-ci qui a été conçue et gérée par un média social (individuellement, un « Média Social » et, collectivement, des « Médias Sociaux »).

 

Déclaration générale

 

En utilisant les pages des Médias sociaux et en soumettant un commentaire, une photo, une vidéo ou tout autre élément, vous (ainsi que votre parent/tuteur légal si vous n’avez pas atteint l’âge de majorité dans la province ou le territoire où vous résidez) acceptez d’être lié par les Mentions légales de Club Zénith / Zenith Club ainsi que les Conditions d’utilisation des fournisseurs tiers des Médias Sociaux, et de vous y conformer. Vous consentez également à ce que Club Zénith / Zenith Club copie, édite, publie, traduise et distribue votre commentaire, photo, vidéo ou autre élément publiés sur un Média social, et ce, sans contrepartie.

 

Conditions d’utilisation des Médias sociaux

 

Certains des commentaires et d’autres éléments affichés sur les pages de Médias Sociaux pourraient ne pas représenter les opinions de Club Zénith / Zenith Club. Ainsi, vous acceptez de ne pas publier ou soumettre de renseignements, de publications, de liens ou tout autre élément de toutes sortes sur les pages de Médias Sociaux qui entrent dans l’une des catégories décrites ci-dessous, et ce, en regard de Club Zénith / Zenith Club :

 

-        Tout contenu diffamatoire, injurieux, contrefait, obscène, trompeur, illégal ;

-        Tout contenu qui viole de toute autre façon les droits (y compris ceux liés à la protection des renseignements personnels) d’autrui ;

-        Tout contenu comportant de la publicité ;

-        Des documents promotionnels ou toute forme de sollicitations indésirables ;

-        Tout contenu dont l’origine ou la source est falsifiée ;

-        Tout renseignement financier ou personnel, à propos de vous ou d’une autre personne ; et

-        Toute information que Club Zénith / Zenith Club jugerait en contravention avec les Conditions d’utilisation.

 

Tout renseignement, message, lien ou élément que Club Zénith / Zenith Club considère comme appartenant à l’une des catégories ci-dessus sera supprimé immédiatement, et ce sans responsabilité envers Club Zénith / Zenith Club.

 

Par ailleurs, Club Zénith / Zenith Club n’assume pas la responsabilité de filtrer les messages publiés sur les Médias sociaux.

 

Club Zénith / Zenith Club décline toute responsabilité en ce qui a trait aux entités qui détiennent ou exploitent des Médias sociaux, notamment pour toute perte ou tout dommage direct ou indirect découlant de toute mesure ou décision prise par vous ou par une autre personne relativement à l’utilisation de sites web de Médias sociaux.

 

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ, EXCLUSION DE GARANTIE ET INDEMNISATION

 

Club Zénith / Zenith Club ne garantit pas l’exactitude, l’intégralité, la qualité, la pertinence ni le contenu de l’information présente sur sa Plateforme. Cette information est fournie « telle quelle », sans garantie ni condition que ce soit, expresse ou implicite, y compris, entre autres, les conditions et garanties implicites à l’égard de la valeur commerciale et de la pertinence pour un but donné, sauf dans les territoires qui n’autorisent pas l’exclusion de garanties.

 

Club Zénith / Zenith Club n’est pas responsable du contenu déposé sur la Plateforme par les Utilisateurs et des dommages pouvant en résulter. Chaque Utilisateur est responsable du contenu qu’il échange sur la Plateforme et ne peut utiliser la Plateforme à des fins contraires aux lois applicables au Québec et au Canada.

 

Lorsque l’Utilisateur est un consommateur au sens de la Loi sur la Protection du Consommateur (RLRQ c P-40.1), celle-ci ne permet pas l’exclusion des garanties et la non-responsabilité de Club Zénith / Zenith Club pour certains dommages. Dans ce cas, l’Utilisateur dispose de droits additionnels et n’est pas sujet à certaines des limitations mentionnées ci-dessous.

 

Club Zénith / Zenith Club ne pourra être tenue responsable de tous dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires et consécutifs, ou de tout autre dommage quel qu’il soit, entre autres les pertes de revenus, de profits ou d’avantages économiques anticipés découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser la Plateforme, les renseignements, documents et logiciels qui s’y trouvent, avec leur contenu, même si Club Zénith / Zenith Club a été prévenue de la possibilité de tels dommages ou même si ces dommages peuvent être prévus de façon raisonnable.

 

À titre d'Utilisateur, vous indemniserez Club Zénith / Zenith Club, et, le cas échéant, ses administrateurs, ses dirigeants, actionnaires, associés, employés, agents, consultants et autres intervenants de Club Zénith / Zenith Club, et les dégagez de toute responsabilité pour l'ensemble des réclamations, responsabilités, pertes et frais (y compris les frais juridiques) attribuables à l’utilisation de la Plateforme et/ou à la violation de ces Conditions d’utilisation, que cette infraction soit de vous ou d’un quelconque tiers utilisateur de votre compte.

 

Vous ne pouvez pas utiliser ou exporter l'information, ni aucune copie ou adaptation de l'information en contravention des lois ou des règlements applicables.

 

MODIFICATION DE CES CONDITIONS

 

Nous mettons occasionnellement à jour ces Conditions d’utilisation. L’utilisation continue de la Plateforme constitue l’accord de l’Utilisateur quant à ces Conditions d’utilisation ainsi qu’à ses mises à jour.

 

L’Utilisateur accepte et reconnaît que Club Zénith / Zenith Club se réserve le droit, à tout moment et sans avertissement préalable, de modifier, de changer ou de mettre à jour les Conditions d’utilisation. Si l’Utilisateur s’oppose à une quelconque modification apportée à ces Conditions d’utilisation, il doit cesser toute utilisation de la Plateforme. Club Zénith / Zenith Club tentera, dans la mesure du possible, d’informer les Utilisateurs de tout changement apporté aux présentes Conditions d’utilisation. Il incombe cependant à l’Utilisateur de les examiner régulièrement afin d’être informé des changements qui y sont éventuellement apportés.

 

INTERPRÉTATION

 

Les intitulés des articles qui précèdent sont insérés à titre de référence seulement et n’affecteront pas la construction ou l’interprétation des dispositions des présentes Conditions d’utilisation.

 

Chaque fois que le contexte l’exige, tout mot écrit au singulier comprend aussi le pluriel et vice-versa ; tout mot écrit au genre masculin comprend aussi le genre féminin et vice-versa.

 

PERSONNE RESSOURCE

 

Si vous avez des questions ou commentaires concernant tout contenu de la Plateforme ou des Médias sociaux, veuillez nous contacter à support@leclubzenith.com.

 

Dernière mise à jour effectuée le 2026-01-02.

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SPÉCIFIQUES

À LA VENTE DE PRODUITS

DE CLUB ZÉNITH

 

 

La présente convention (ci-après la « Convention ») énonce les modalités et conditions qui s’appliquent à l’achat de tous les produits (ci-après les « Produits ») de Félix Lapointe faisant affaire sous le nom de Club Zénith / Zenith Club et ayant sa place d’affaires au 665 rue Guilbault, Longueuil, dans la province de Québec (J4H2V3), Canada (ci-après le « Vendeur »). 

 

Les termes « vous » et « votre » ont trait à la personne qui achète des Produits (ci-après également désignée le « Client » et collectivement les « Clients ») par l’entremise de notre site internet (ci-après la « Plateforme). Club Zénith / Zenith Club met à disposition de ses Clients, une Plateforme permettant la vente de vêtements streetwear.

 

En utilisant la présente Plateforme pour acheter des Produits en ligne, vous devez accepter la Convention et vous convenez d’y être lié. Vous déclarez avoir l’âge requis pour conclure la présente Convention. La présente Convention renferme des renseignements importants au sujet de vos droits et de vos obligations et énonce les restrictions et les exclusions auxquelles vous pourriez être assujetti.

 

Pour de plus amples informations concernant vos droits et obligations, nous vous suggérons de prendre connaissance des lois et règlements applicables à ce domaine.

 

1. AUTORISATION D’UTILISER DES DOCUMENTS ÉLECTRONIQUES

 

Par les présentes, vous autorisez l’échange de documents et d'informations entre vous et Club Zénith / Zenith Club par Internet, par courrier électronique ou par téléphone. Vous convenez que la présente Convention équivaut à une Convention originale écrite intervenue entre vous et Club Zénith / Zenith Club. Vous convenez également que l’ensemble des ententes, avis, informations et autres communications que nous vous faisons parvenir électroniquement satisfait aux exigences légales suivant lesquelles ces communications doivent être effectuées.

 

1. AUTRES DOCUMENTS, ENTENTES ET POLITIQUES

 

L’utilisation de la Plateforme ainsi que l’activité de Club Zénith / Zenith Club est régie par différentes politiques. Cela comprend :

 

·        Conditions Générales d’Utilisation

·        Politique de protection des renseignements personnels et la Politique de Confidentialité

 

(Ci-après les « Autres politiques »). Vous déclarez avoir lu les Autres politiques et vous acceptez d’être lié par leurs modalités et conditions.

 

Malgré ce qui précède, les dispositions de la présente Convention ont préséance sur les dispositions des Autres politiques. En cas d’incompatibilité entre les dispositions de la présente Convention et celles des Autres politiques, les dispositions de la présente Convention s’appliqueront.

 

1. PRODUITS

 

Les caractéristiques des Produits vendus par Club Zénith / Zenith Club sont définies sur la Plateforme. Le prix des Produits sont également définis sur la Plateforme. L’affichage de ces informations sur la Plateforme en fait foi, mais Club Zénith / Zenith Club se réserve le droit de modifier ces informations à sa convenance, en respectant les dispositions légales et réglementaires applicables.

 

1. ENREGISTREMENT, NOM D'UTILISATEUR ET MOTS DE PASSE

 

Certaines des fonctionnalités disponibles sur la Plateforme requièrent un enregistrement ou un abonnement. Si vous optez de vous enregistrer ou de vous abonner à une telle fonctionnalité, vous vous engagez à fournir de l'information véridique et à jour à votre sujet, tel que requis par le processus d'enregistrement ou d'abonnement et à mettre cette information à jour promptement si nécessaire afin d'assurer qu'elle demeure juste et complète.

 

Vous reconnaissez que vous êtes responsable :

 

1. de maintenir la confidentialité des mots de passe que vous choisissez ou qui vous sont assignés à la suite de votre enregistrement ou à votre abonnement;
2. de toute activité qui a lieu sous votre nom d'utilisateur ou sous votre mot de passe; et
3. de sortir de votre compte à la fin de chaque session.

 

De plus, vous vous engagez à aviser Club Zénith / Zenith Club de toute utilisation non autorisée de votre nom d'utilisateur ou de votre mot de passe. Dans le cas où vous feriez défaut de respecter les obligations énoncées dans le présent article, Club Zénith / Zenith Club ne sera pas responsable des pertes ou des dommages en découlant.

 

1. SUSPENSION DE COMPTE, LIMITATION D’ACCÈS, RÉSILIATION

En cas de violation grave de la présente Convention, ou si Club Zénith / Zenith Club a des raisons de croire que vos agissements le nécessitent pour protéger sa sécurité et son intégrité, celle de ses autres Clients ou de tiers, à des fins de prévention des fraudes ou d’enquête, Club Zénith / Zenith Club peut prendre la décision de :

 

       i.          Limiter l’accès et l’utilisation du Site internet au Client contrevenant ;

 

      ii.          Suspendre le compte du Client contrevenant, de façon temporaire ou permanente selon ce que nécessite la gravité des actes constatés.

 

 

1. COMMANDE

 

Toute personne effectuant un achat sur la Plateforme (ci-après le « Client ») est la personne contractante avec Club Zénith / Zenith Club.

 

La commande de Produits que le Client fait en passant par la Plateforme de Club Zénith / Zenith Club constitue une commande (ci-après la « Commande ») et donne lieu à la formation d’un contrat entre les Parties (ci-après le « Contrat »). Lors de la Commande d’un Produit au moyen de la Plateforme, le Client doit approuver celle-ci.

 

Le Contrat est formé dès la réception d’une confirmation de Commande par le Client.

 

À la suite de la Commande, les précisions concernant les Produits achetés se retrouvent dans un courriel de confirmation qui sera envoyé au Client par Club Zénith / Zenith Club. Une facture sera transmise au Client par courriel ou il pourra y accéder depuis son espace personnel sur la Plateforme.

 

Une Commande ne lie pas Club Zénith / Zenith Club tant que celle-ci n’est pas entièrement payée.

 

1. ANNULATION

 

Club Zénith / Zenith Club se réserve le droit de limiter ses quantités, de refuser ou d’annuler une Commande, y compris après la transmission d’une commande, même si celle-ci a été confirmée et facturée. Si votre Commande est annulée après le traitement de votre paiement, vous serez remboursé intégralement par Club Zénith / Zenith Club selon les dispositions légales et réglementaires applicables et la présente Convention.

 

Le Client peut annuler la Commande sans frais en tout temps avant l'expédition des Produits.

 

L’annulation de la Commande se fait depuis la Plateforme, par courriel ou par téléphone. Si la Commande est entièrement payée, le Client sera intégralement remboursé. Club Zénith / Zenith Club remboursera les frais au Client selon les dispositions légales et réglementaires applicables et la présente Convention.

 

Si le Client a reçu la Commande alors qu’il a procédé à l’annulation, il devra remettre le Produit à Club Zénith / Zenith Club dans son contenant original, scellé et intact. Les frais de livraison pour ce retour seront facturés au Client.

 

Dans la mesure permise par la loi, si Club Zénith / Zenith Club constate qu'une notification d'annulation a été donnée de mauvaise foi ou dans une tentative illégitime d'éviter le paiement des Services effectivement reçus et jouis, Club Zénith / Zenith Club se réserve le droit de rejeter votre demande de remboursement.

 

 

 

1. PRIX

 

Tous les prix sont, en absence d’indication contraire, en dollars canadiens (CAD). Les prix affichés sur la Plateforme ne contiennent pas les taxes. Celles-ci sont ajoutées lors de la confirmation de votre commande.

 

Bien que Club Zénith / Zenith Club s’efforce de fournir une description précise de ses prix, un risque d’erreur subsiste. Club Zénith / Zenith Club se réserve alors le droit de corriger ses prix et tous les renseignements erronés, de modifier les prix des Produits ou toute autre modification de la présente Convention, à tout moment, en respectant les dispositions légales et réglementaires applicables.

 

Si un prix est erroné, Club Zénith / Zenith Club se réserve le droit d’annuler votre Commande ainsi que les frais facturés et communiquera avec vous afin de vous proposer de passer une nouvelle Commande selon le prix ajusté ou de vous rembourser selon les conditions de la présente Convention et les dispositions légales et réglementaires applicables.

 

1. MODALITÉS DE PAIEMENT

 

Les modalités de paiement sont établies par Club Zénith / Zenith Club, à sa discrétion. Club Zénith / Zenith Club permet que le paiement puisse être effectué par les moyens suivants:

 

·        Visa ;

·        Mastercard ; et

·        American Express.

 

Les paiements doivent être approuvés par l’institution financière qui a émis la carte de crédit ou de débit. Le Client doit être légalement autorisé à utiliser la carte qui sera utilisée pour régler la Commande. Club Zénith / Zenith Club garantit qu’elle ne recueille aucune donnée bancaire auprès des Clients. Dans le cas où le Produit proposé au Client ne bénéficierait pas de la rétrofacturation et que la Loi sur la protection du consommateur trouve à s’appliquer, Club Zénith / Zenith Club s’engage à ne pas prélever d’argent au Client avant d’avoir expédié le Produit.

 

Club Zénith / Zenith Club peut prévoir occasionnellement des remises, des rabais, des codes promotionnels au profit des Clients. Les Clients peuvent prendre connaissance par courriel et/ou par Consultation de la Plateforme.

 

Le Client ne peut pas payer en plusieurs fois ses Commande. Tout paiement devra être intégral et réalisé par un seul versement.

 

 

1. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

 

La disponibilité de certains Produits peut être limitée. Club Zénith / Zenith Club peut modifier ou retirer des Produits à tout moment sans préavis. Si un Produit commandé n’est pas ou plus disponible, Club Zénith / Zenith Club vous avisera par courriel ou par téléphone, et vous proposera de choisir entre :

 

       i.          Le remboursement du produit indisponible, et l’expédition du reste de la Commande le cas échéant

      ii.          Le remplacement du produit indisponible par un autre produit équivalent du même prix

     iii.          L’annulation totale de votre Commande, et le remboursement de celle-ci, dans le cas où le produit indisponible était déterminant du reste de la Commande

 

1. EXCLUSION ET LIMITE DE RESPONSABILITÉ

 

Non applicable aux Clients résidant dans la Province de Québec : Sous réserve des lois applicables, Club Zénith / Zenith Club ne fournit aucune garantie ou condition, ni aucun engagement de quelque nature que ce soit et n’offre aucune garantie autre que celle énoncée expressément sur la Plateforme. Club Zénith / Zenith Club exclut, notamment mais sans limitation aux dispositions précédentes, toute responsabilité relative à des réclamations liées à l’usure normale, au mauvais usage du Produit ou à son utilisation illicite. La responsabilité de Club Zénith / Zenith Club en cas de procédure découlant des présentes conditions d’achats en ligne se limitera au prix d’achat payé par le Client à Club Zénith / Zenith Club pour la Commande en question.

 

Applicable aux Clients résidant dans la Province de Québec : Club Zénith / Zenith Club ne sera pas tenu responsable pour tout dommage ou réclamation liée au mauvais usage du Produit, son utilisation abusive, sa modification, le mauvais choix de Produit ou l’appropriation illicite.

 

1. FORCE MAJEURE

 

Club Zénith / Zenith Club ne sera pas tenu responsable de l’inexécution, totale ou partielle, de l’une quelconque de ses obligations envers le Client, ni des dommages ou pertes que le Client pourrait subir si l’inexécution, l’endommagement des Commandes ou les pertes résultent d’une force majeure ou catastrophe naturelle.

 

La force majeure désigne tous les événements indépendants de la volonté des Parties, imprévisibles et imparables, de quelque nature que ce soit catastrophes naturelles, intempéries, incendies, inondations, avalanches, glissement ou affaissement de terrains, grèves, sabotage, embargo, interruptions ou retards dans les transports ou moyens de communications, accidents d'outillage et rebut de pièces importantes en cours de fabrication dûment constatés par le Client ou un de ses représentants, actes ou règlement émanant d'autorités publiques, civiles ou militaires, (y compris les retards dans l'obtention d'autorisations ou permis de toute sorte), guerre ..., qui ont pour effet de rendre la Convention inexécutable de manière momentanée ou définitive.

 

Si un tel évènement survient, tel que défini précédemment, Club Zénith / Zenith Club doit le notifier au Client, par écrit, et les délais d’exécution prévus sont prolongés de plein droit de la durée de l'événement. Si la durée de l'événement de force majeure est supérieure à un (1) mois, le Client peut résoudre le Contrat au moyen d’un avis envoyé à Club Zénith / Zenith Club.

 

1. LOI APPLICABLE ET TERRITOIRE D’APPLICATION

 

La présente Convention doit être interprétée conformément aux lois de la province du Québec et aux lois du Canada qui s’appliquent dans cette province.

 

La présente Convention doit être considérée à tous égards comme un contrat de vente à distance régie par les lois de la province du Québec, sans égard aux principes de conflit des lois.

 

1. MÉDIATION

 

Avant de s’adresser aux tribunaux, les Parties s’engagent à désigner conjointement et à avoir recours à un médiateur en cas de conflit concernant l’exécution, l’application ou l’interprétation des présentes Conditions générales de vente.

 

1. TRIBUNAL COMPÉTENT

 

Sous réserve des lois applicables, y compris la Loi sur la Protection du consommateur, tout différend entre Club Zénith / Zenith Club et les Clients sera soumis aux tribunaux de la Province du Québec, qu’importe le lieu de résidence du Client.

 

Nonobstant toute attribution de compétence et de droit applicable, lorsque le Client est un consommateur au sens de la Loi sur la protection du consommateur du Québec, alors tout litige relatif aux présentes Conditions sera régi par le droit de la Province du Québec, et sera nécessairement porté devant une juridiction compétente en application des règles du Code de Procédure civile.

 

1. TITRES

 

Des titres sont inclus dans la présente Convention dans le seul but d’en faciliter la consultation et la compréhension et n’ont aucune incidence sur l’interprétation de la présente Convention. L’interprétation générale de la présente Convention est soumise aux dispositions du Code civil du Québec.

 

1. MINEURS

 

Club Zénith / Zenith Club rappelle que la Plateforme est prévue pour une utilisation par une personne majeure, et non par une personne mineure.

 

1. CESSION

 

Vous ne pouvez pas céder vos droits ou obligations aux termes de la présente Convention sans avoir obtenu un consentement écrit exprès de Club Zénith / Zenith Club.

 

1. APPLICATION

 

Les parties sont liées par la présente Convention et reconnaissent avoir pris connaissance de leurs droits et obligations réciproques.

 

1. PROTECTION DU CONSOMMATEUR

 

Les dispositions de la présente Convention n’ont pas vocation à se substituer à la Loi sur la Protection du Consommateur, cette dernière trouvant à s’appliquer prioritairement dès lors que la situation l’exige.

 

1. INTERPRÉTATION

 

La présente Convention est interprétée selon les règles du Code civil du Québec. Les clauses s’interprètent les unes par les autres, en donnant à chacune le sens qui résulte de l’ensemble de la Convention.

 

1. LANGUE : FRANÇAIS ET ANGLAIS

 

En cas de problème de définition ou d’interprétation entre les versions anglais et française de la présente Convention, la version française prévaudra.

 

1. INTÉGRALITÉ DE L’ENTENTE

 

La présente Convention, les Autres politiques, modalités et conditions intégrées aux présentes par renvoi ou mentionnées dans les présentes, constituent la Convention intégrale intervenue entre vous et Club Zénith / Zenith Club relativement aux conditions générales de vente, à l’utilisation de la Plateforme et les transactions effectuées sur cette Plateforme ou à partir de celui-ci. Elles remplacent toutes ententes ou Conventions antérieures (électroniques, verbales ou écrites) concernant l’objet des présentes, et elles ne peuvent être modifiées que par écrit conformément à la présente Convention.

 

1. ABSENCE DE RENONCIATION

 

Le fait que Club Zénith / Zenith Club ne fasse pas valoir une disposition des présentes ou ne donne pas suite à un manquement aux présentes de votre part ou de la part d’un tiers ne signifie aucunement que Club Zénith / Zenith Club renonce à son droit de faire valoir les modalités des présentes ou de donner suite à des manquements semblables pour le futur.

 

Je déclare avoir lu et compris la présente Convention et que l’intégralité de la présente ne fait état d’aucune clause illisible, incompréhensible, et accepter l’intégralité de la présente Convention SANS AUCUNE RÉSERVE.

 

1. MODIFICATION DES CONDITIONS

 

Club Zénith / Zenith Club se réserve le droit de modifier, changer ou mettre à jour les présentes Conditions d’utilisation. Club Zénith / Zenith Club notifiera par courriel les Clients trente (30) jours avant l’entrée en vigueur de ces modifications.

 

L’utilisation de la Plateforme par le Client après des modifications signifie que le Client consent à respecter et à être juridiquement lié aux Conditions générales de vente modifiées. Si le Client n’accepte pas les présentes Conditions générales de vente ou, selon le cas, les Conditions générales de vente telles que modifiées, il ne doit pas, ou ne doit plus, utiliser la Plateforme. Il aura, au plus tard, trente (30) jours après l’entrée en vigueur des modifications pour envoyer une notification à Club Zénith / Zenith Club.

 

1. PERSONNE-RESSOURCE

Pour tout retour, échange, remboursement, annulation des Commandes et des abonnements vous pouvez contacter Félix Lapointe, la personne responsable, par :

 

Courriel : support@leclubzenith.com

Téléphone : 450-578-1703

 

 

 

 

 

Dernière mise à jour effectuée 2026-01-02.